Conditions Générales de Vente

1. Introduction
Les présentes conditions générales régissent l’utilisation du site artevetement.com et les transactions effectuées via cette plateforme. En accédant à ce site, vous acceptez sans réserve les termes décrits ci-dessous.

2. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur artevetement.com, incluant textes, images, logos et designs, est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

3. Produits et Commandes
Nous nous efforçons de présenter nos produits avec la plus grande exactitude. Cependant, des variations peuvent exister en raison des paramètres d’affichage. Toute commande passée sur artevetement.com constitue une offre d’achat, soumise à notre acceptation.

4. Prix et Paiement
Les prix sont indiqués en euros et incluent les taxes applicables. Nous acceptons différents moyens de paiement sécurisés. Le règlement est exigible immédiatement lors de la passation de commande.

5. Livraison
Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif et peuvent varier selon les circonstances indépendantes de notre volonté. Les risques liés au transport sont transférés à l’acheteur dès remise du colis au transporteur.

6. Retours et Remboursements
Vous disposez d’un délai de rétractation conformément à la législation en vigueur. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine pour prétendre à un remboursement.

7. Responsabilité
Notre responsabilité ne pourra être engagée pour les dommages résultant d’une utilisation inappropriée des produits ou de cas de force majeure.

8. Données Personnelles
Les informations collectées sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, disponible sur artevetement.com. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition.

9. Modifications
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les versions en vigueur sont celles accessibles en ligne.

10. Loi Applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relèvera des tribunaux compétents.

11. Contact
Pour toute question relative à ces conditions, veuillez consulter notre site artevetement.com.